Prancūzija – Galimybių studijos, konsultavimo paslaugos, analizė – 24MOE04 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du réseau d'assainissement chemin de la Brasserie et rue Amiral Nomy à TOULON
Prancūzija – Galimybių studijos, konsultavimo paslaugos, analizė – 24MOE04 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du réseau d'assainissement chemin de la Brasserie et rue Amiral Nomy à TOULON
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresas: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Miestas: TOULON
Pašto
kodas: 83041
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: marchespublics@metropoletpm.fr
Interneto adresas (-ai):
Pagrindinis adresas: https://metropoletpm.e-marchespublics.com
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
24MOE04 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du réseau d'assainissement chemin de la Brasserie et rue Amiral Nomy à TOULON
Nuorodos numeris: 24MOE04
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
71241000
Galimybių studijos, konsultavimo paslaugos, analizė
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
La présente consultation concerne les Prestations de maîtrise d'oeuvre pour l'extension du réseau d'assainissement chemin de la Brasserie et rue Amiral NOMY, à TOULON.
Ce dossier comprend une tranche ferme (TF) et 4 tranches optionnelles (TO) :
Tranche ferme : EP et missions AVP/PRO/ACT sur les 3 secteurs
TO1 : Missions VISA/DECT/AOR/OPC pour le secteur 1 de travaux
TO2 : Missions VISA/DECT/AOR/OPC pour le secteur 2 de travaux
TO3 : Missions VISA/DECT/AOR/OPC pour le secteur 3 de travaux
TO4 : Mission complémentaire Règlementaire sur les secteurs 2 et 3 - scénario Eygoutier
Les prestations concernent une mission témoin étendue à l'OPC et une mission complémentaire réglementaire, sur 3 secteurs géographiques, réparties en une tranche ferme et 4 tranches optionnelles, comme suit :
Les prestations comprennent les éléments de mission suivants :
Tranche Ferme : sur les 3 secteurs
EP Etudes Préliminaires
AVP Avant-projet
PRO Etudes de projet
ACT Assistance pour la passation du contrat de travaux
Tranche Optionnelle 01 :
Missions pour le secteur 1 de travaux
VISA Conformité et visa d'exécution au projet
DET Direction de l'exécution des travaux
AOR Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement
OPC Ordonnancement Pilotage Coordination
Tranche Optionnelle 02 :
Missions pour le secteur 2 de travaux
VISA Conformité et visa d'exécution au projet
DET Direction de l'exécution des travaux
AOR Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement
OPC Ordonnancement Pilotage Coordination
Tranche Optionnelle 03 :
Missions pour le secteur 3 de travaux
VISA Conformité et visa d'exécution au projet
DET Direction de l'exécution des travaux
AOR Assistance aux opérations de réception et de garantie de parfait achèvement
OPC Ordonnancement Pilotage Coordination
Tranche Optionnelle 04 :
Mission complémentaire - sur les secteurs 2 et 3 - scénario Eygoutier
REG Réalisation et suivi des dossiers règlementaires vis-à-vis de la législation et autres autorisations administratives.
Les prestations de maitrise d'oeuvre sont soumises aux dispositions du livre IV du Code de la Commande Publique.
La catégorie d'ouvrage correspond aux ouvrages d'infrastructure en construction neuve.
Les prestations conformes aux dispositions de l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé complété par les stipulations du CCTP.
Le détail des prestations de chacune des tranches et des éléments de mission figure au CCTP joint au DCE.
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
71241000 Galimybių studijos, konsultavimo paslaugos, analizė