Prancūzija – Širdies vainikinių kraujagyslių endoprotezai – Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC
Prancūzija – Širdies vainikinių kraujagyslių endoprotezai – Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Adresas: 100 Route De Moval
Miestas: Belfort
Pašto
kodas: 90015
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: dir-generale@hnfc.fr
Interneto adresas (-ai):
Pagrindinis adresas: https://www.hnfc.fr
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
Fourniture d'endoprothèses coronaires au profit de l'HNFC
Nuorodos numeris: GHT-2025-033
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
33184500
Širdies vainikinių kraujagyslių endoprotezai
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les quantités énoncées dans le catalogue des besoins et prestations du fournisseur - annexe 1, correspondent à un besoin prévisionnel ANNUEL, elles sont fournies à titre indicatif.
Le GHT Nord Franche Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche Comté et ses annexes en tant qu'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant qu'établissement partie. La présente consultation concerne uniquement l'établissement support, l'Hôpital Nord Franche Comté, pouvoir adjudicateur.
Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs
économiques, les titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :
Lot 1 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et
maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la
commande publique.
Le contrat sera réparti entre les 4 meilleurs candidats (selon les critères de choix - art 8 du présent
document) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
- Titulaire classé n°1 : 50 % des quantités commandées sur la période;
- Titulaire classé n°2 : 20 % des quantités commandées sur la période;
- Titulaire classé n°3 : 20 % des quantités commandées sur la période;;
- Titulaire classé n°4 : 10 % des quantités commandées sur la période;
Lot 2 : le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et
maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-2° et R2162-13, -14 du Code de la
commande publique
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
33184500 Širdies vainikinių kraujagyslių endoprotezai