Prancūzija – Biuro baldai – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de mobiliers de bureau, armoires, vestiaires, fauteuils et chaises pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole-.
Prancūzija – Biuro baldai – Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de mobiliers de bureau, armoires, vestiaires, fauteuils et chaises pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole-.
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Commune de Troyes
Adresas: Place Alexandre Israël
Miestas: TROYES
Pašto
kodas: 10000
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: commande.publique@ville-troyes.fr
Interneto adresas (-ai):
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de mobiliers de bureau, armoires, vestiaires, fauteuils et chaises pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole-.
Nuorodos numeris: 202508071546
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
39130000
Biuro baldai
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Cet accord-cadre porte sur l’achat de mobiliers de bureau, armoires, vestiaires, fauteuils et chaises pour la Ville de Troyes (VT), le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole (TCM).
Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, TCM et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique.
La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique.
L’accord-cadre est décomposé en 4 lots (art. L. 2113-10 CCP) : Lot n°1 : Mobilier, bureaux et armoires. Lot n°2 : Chaises, bancs et fauteuils. Lot n°3 : Vestiaires, casiers et étagères. Lot n°4 : Mobilier culturel (médiathèque, bibliothèque, etc.)
Conformément aux dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5, de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel hors taxe pour chaque membre du groupement fixé comme suit : Lot n° 1 : Mobilier, bureaux et armoires : 80 000 € (VT) / 20 000 € (CMAS) / 50 000 € ( TCM). Lot n° 2 : Chaises, bancs et fauteuils : 80 000 € (VT) / 10 000 € (CMAS) / 50 000 € (TCM). Lot n° 3 : Vestiaires, casiers et étagères : 60 000 € (VT) / 20 000 € (CMAS) / 30 000 € (TCM). Lot n° 4 : Mobilier culturel (médiathèque, bibliothèque, etc.) : 40 000 € (VT) / 10 000 € (CMAS) / 100 000 € (TCM).
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
39130000 Biuro baldai