Prancūzija – Dovanos ir apdovanojimai – ACQUISITION DE CADEAUX EN PORCELAINE
Prancūzija – Dovanos ir apdovanojimai – ACQUISITION DE CADEAUX EN PORCELAINE
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Ville de Levallois
Adresas: Hôtel de Ville
Miestas: Levallois
Pašto
kodas: 92300
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: marches@ville-levallois.fr
Interneto adresas (-ai):
Pagrindinis adresas: http://www.ville-levallois.fr
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
ACQUISITION DE CADEAUX EN PORCELAINE
Nuorodos numeris: CO2503
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
18530000
Dovanos ir apdovanojimai
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de cadeaux en porcelaine, personnalisés « Ville de Levallois », tels que des coffrets de tasses à café, tasses à déjeuner et des vide-poches.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 14 octobre 2025, ou à compter de la notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an.
Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ce marché pourra être reconduit tacitement à l'initiative de la Ville, pour un an et ce, dans la limite de 3 fois.
Le marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation.
Qualifié de marché de fourniture, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1 1° du Code.
Le présent marché constitue un accord-cadre à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code.
Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité.
La valeur totale maximale du marché est de 200 000 euro(s) HT, soit 50 000 euro(s) HT par an, compte tenu de sa durée et de ses éventuelles reconductions. Il n'y a pas de montant minimum
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
18530000 Dovanos ir apdovanojimai