Prancūzija – Žemės perstūmos darbai – Appel d'offres ouvert en vue des travaux d'aménagements des terrains de sports
Prancūzija – Žemės perstūmos darbai – Appel d'offres ouvert en vue des travaux d'aménagements des terrains de sports
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Ville de Toulon
Adresas: Avenue de la République
Miestas: Toulon
Pašto
kodas: 83056
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: correspondre@aws-france.com
Interneto adresas (-ai):
Pagrindinis adresas: https://toulon.fr
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
Appel d'offres ouvert en vue des travaux d'aménagements des terrains de sports
Nuorodos numeris: 25FT-DCP-0357-X
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
45112500
Žemės perstūmos darbai
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Les travaux, objet du présent accord-cadre, portent sur la réalisation de travaux d'aménagements des terrains de sports de la Ville de Toulon dans le cadre de la remise en état de l'existant et de la création de nouveaux aménagements sportifs. Le présent marché est passé selon la forme d'un Accord-cadre multi attributaires conformément à l'article R.2162-3 du Code de la Commande Publique.
- Il donnera lieu à l'émission de bons de commande concernant les travaux suivants : pour tous les travaux d'aménagements des terrains de sports, quelle que soit la surface du terrain (à l'exception des travaux d'aménagements des terrains de sports avec création ou réfection de gazon naturel ou synthétique, dont la surface est supérieure ou égale à 4000 m²).
L'attribution de ces derniers est réalisée à l'opérateur économique classé premier dans le cadre de la procédure de consultation de l'AC.
- Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents ordinaires concernant les travaux suivants : pour les travaux d'aménagements des terrains de sports avec création ou réfection de gazon naturel ou synthétique, dont la surface est supérieure ou égale à 4000 m². L'attribution de ces derniers est présentée dans le CCAP-AC et fait l'objet d'une remise en concurrence.
L'accord-cadre initial est passé avec :
- 1 seul opérateur économique dans sa partie à BDC ; il s'agit de celui classé premier dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord-cadre.
- 3 opérateurs économiques dans sa partie à MS ; il s'agit des opérateurs classés premier, deuxième et troisième dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord-cadre.
Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne peut pas être attribué à 3 opérateurs économiques ou verrait ce nombre réduit en cours d'exécution, la procédure du Marché Subséquent sera conclue avec les 2 opérateurs restants ou avec l'opérateur restant
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
45112500 Žemės perstūmos darbai