Prancūzija – Elektroninės plokštės – Fourniture de cartes DAAT, BCM et balises pour la maintenance du tramway de la Régie des Transports Métropolitain (2 lots).
Prancūzija – Elektroninės plokštės – Fourniture de cartes DAAT, BCM et balises pour la maintenance du tramway de la Régie des Transports Métropolitain (2 lots).
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Adresas: 79, boulevard de Dunkerque
Miestas: Marseille
Pašto
kodas: 13235
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: marchespublics@rtm.fr
Interneto adresas (-ai):
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
Fourniture de cartes DAAT, BCM et balises pour la maintenance du tramway de la Régie des Transports Métropolitain (2 lots).
Nuorodos numeris: EM/ML/24/094
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
30237131
Elektroninės plokštės
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés :
- Lot n°1 : Fourniture de cartes DAAT et BCM.
- Lot n°2 : Fourniture de balises.
Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code.
Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code.
Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté :
- en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ;
- et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).
En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (4 ans), à savoir :
- Lot 1 : 1 600 000 Euros HT.
- Lot 2 : 180 000 Euros HT.
Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
La durée de chaque contrat est de quatre (4) ans ferme, à compter de sa date de notification.
Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC.
Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com.
En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
30237131 Elektroninės plokštės