Prancūzija – Kompostavimo paslaugos – Accompagnement au compostage - Lot n°1-.
Prancūzija – Kompostavimo paslaugos – Accompagnement au compostage - Lot n°1-.
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Troyes Champagne Metropole
Adresas: 1 place Robert Galley
Miestas: TROYES
Pašto
kodas: 10000
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: marches.publics@troyes-cm.fr
Interneto adresas (-ai):
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
Accompagnement au compostage - Lot n°1-.
Nuorodos numeris: M2025-026L1
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
77120000
Kompostavimo paslaugos
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
Le présent marché a pour objet la gestion des composteurs collectifs déployés sur le territoire de Troyes Champagne Métropole.
Les prestations récurrentes à réaliser sont les suivantes :
- L‘entretien courant des sites de compostage collectif par des visites régulières d’un intervenant de niveau guide composteur (à minima).
- L’enregistrement des informations lors des visites terrain et leur communication à Troyes Champagne Métropole selon les modalités prévues au CCTP.
Les prestations complémentaires à réaliser sont les suivantes :
- Le transfert du compost (vidage complet d’une cellule vers une autre cellule) ;
- L’évacuation du compost vers un lieu de maturation externe.
- L’approvisionnement en broyat
En application de l’article L2113-12 du Code de la commande publique, ce marché est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés.
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot n°1 Accompagnement au compostage pour 10 composteurs,
-Lot n°2 : Accompagnement au compostage pour 10 composteurs.
Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. L’émission de bon de commande ne pourra débuter qu’a compter du 1er octobre 2025.
Les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande et conformément au CCTP.
S’agissant des prestations de suivi des sites (article 4-1 du CCTP), un planning sera joint au BDC et la titulaire devra respecter les fréquences fixées à l’article 4-1 susvisé.
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
77120000 Kompostavimo paslaugos