Prancūzija – Atliekų rinkimo paslaugos – 24M0309AOO- SB-IL-ES- Fourniture de bioseaux, sensibilisation au tri des habitants sur le territoire de Toulouse Métropole, et collecte des déchets alimentaires en apport volontaire (abris-bacs)
Prancūzija – Atliekų rinkimo paslaugos – 24M0309AOO- SB-IL-ES- Fourniture de bioseaux, sensibilisation au tri des habitants sur le territoire de Toulouse Métropole, et collecte des déchets alimentaires en apport volontaire (abris-bacs)
I dalis: Perkančioji organizacija
I.1) Pavadinimas ir adresai:
Oficialus
pavadinimas: Toulouse Métropole
Adresas: Direction de la commande publique
Miestas: Toulouse
Pašto
kodas: 31505
Šalis: Prancūzija
Asmuo
ryšiams:
El-paštas: correspondre@aws-france.com
Interneto adresas (-ai):
Pagrindinis adresas: https://www.toulouse-metropole.fr/
II dalis: Objektas
II.1.1) Pavadinimas:
24M0309AOO- SB-IL-ES- Fourniture de bioseaux, sensibilisation au tri des habitants sur le territoire de Toulouse Métropole, et collecte des déchets alimentaires en apport volontaire (abris-bacs)
Nuorodos numeris: 24M0309AOO
II.1.2) Pagrindinis BVPŽ kodas:
90511000
Kibirai
II.1.3) Sutarties tipas:
Kita
II.1.4) Trumpas aprašymas:
La présente consultation concerne : Fourniture de bioseaux, sensibilisation au tri des habitants sur le territoire de Toulouse Métropole,et collecte des déchets alimentaires en apport volontaire (abris-bacs).
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum (cf. article 4 acte d'engagement par lot) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les prestations sont réparties en 3 lot(s) :
-LOT:01 Fourniture de bioseaux pour la pré-collecte des déchets alimentaires
-LOT:02 Distribution de bioseaux et sensibilisation des habitants de Toulouse Métropole au tri des déchets alimentaires
-LOT:03 Collecte et lavage des bornes de collecte à déchets alimentaires (abris-bacs) sur le territoire de Toulouse Métropole
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée, Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole
Délai global de paiement de 30 jours
II.2) Aprašymas:
II.2.1) Kitas (-i) šio pirkimo BVPŽ kodas (-ai):
39224330 Kibirai
90511000 Atliekų rinkimo paslaugos